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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPILLERS PETFOODS FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SPILLERS PETFOODS FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95597774
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SPILLERS PETFOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPILLERS PETFOODS FRANCE domicilié(e) 40 boulevard de Dunkerque, 13002 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 079 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597774.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 novembre 2005.

SPILLERS PETFOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GOUTE ET APPROUVE , COEURS MOELLEUX , GOUTE ET APPROUVE , DELIKAT , (Marque figurative) , CROC MENU , BOUCHETTES , FELIX LES MIJOTES , ST. FELIX


SPILLERS PETFOODS FRANCE S.A. (société anonyme) - 40 boulevard de Dunkerque, 13002 MARSEILLE - France - SIREN 302079462


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Produits alimentaires pour chats; substances alimentaires fortifiantes pour chats; produits pour litières